WITTERSHEIM
Gebolsheim
Conseils municipaux et délibérations
Avril 2023
Septembre 2023
Octobre 2023
Janvier 2024
Mars 2024
Juillet 2024
Avril 2023
- Approbation PV 2023
- Compte administratif 2022
- Compte de gestion 2022
- Affectations de résultat 2022
- Budget 2023
- Vote des taux de fiscalité locale 2023
- Attribution permissionnaires lot de chasse 2023
- Convention avec AF rémunération secrétaire 2023
- Rémunération agent recenseur 2023
- Divers
- Désignation secrétaire 2023
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Septembre 2023
- Chasse communale - Composition de la 4c
- Chasse communale - Affectation du produit de la chasse
- Chasse communale - résultats de la consultation
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Octobre 2023
- Chasse communale définition de la zone de chasse
- Chasse déf lots et tarifs
- Chasse mode location
- Chasse candidature gré à gré
- Dénomination rue
- Limites territoriales
- Actes transmission préfecture
- Clôtures cimetières
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Janvier 2024
- Désignation du secrétaire
- Approbation du pv du 30.10.23
- Validation des candidatures pour l'adjudication du lot n°1 de la chasse communale
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Mars 2024
CONTRAT DE TERRITOIRE
DELIBERATIONS
- Secrétaire de séance
- Approbation du pv 22 01 2024
- Compte administratif 2023
- Compte de gestion 2023
- Affectation des résultats du CA 2023
- Budget primitif 2024
- Taux d'imposition taxes locales 2024
- Subvention école de musique
- Contrat de Territoire Nord Alsace
- Frais de criée
- Permissionnaires lot de chasse n°1
- Permissionnaire lot de chasse n°2
- Convention CAH mise à disposition de personnel Avenant 5
- Site internet
- Approbation de factures
- Attribution de subventions
- approbation devis toiture
- Subventions pour les élèves collège de Schweighouse
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Juillet 2024
DELIBERATIONS
- Secrétaire de séance
- Approbation du pv 25 03 2024
- Extension de voirie rue des Vignes et rue du Stade - modification du marché
- Contrat de maitrise d'oeuvre - réhabilitation de la rue des Près et aménagement de la voie longeant le terrain de foot
- Presbytère - travaux salle de bain
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