Procès verbal

• Approbation PV 2023
• Compte administratif 2022
• Compte de gestion 2022
• Affectations de résultat 2022
• Budget 2023
• Vote des taux de fiscalité locale 2023
• Attribution permissionnaires lot de chasse 2023
• Convention avec AF rémunération secrétaire 2023
• Rémunération agent recenseur 2023
• Divers
• Désignation secrétaire 2023

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Procès verbal

• Chasse communale - Composition de la 4c
• Chasse communale - Affectation du produit de la chasse
• Chasse communale - résultats de la consultation

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Procès verbal

• Chasse communale définition de la zone de chasse
• Chasse déf lots et tarifs
• Chasse mode location
• Chasse candidature gré à gré
• Dénomination rue
• Limites territoriales
• Actes transmission préfecture
• Clôtures cimetières

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DÉLIBÉRATIONS

• Désignation du secrétaire
• Approbation du pv du 30.10.23
• Validation des candidatures pour l'adjudication du lot n°1 de la chasse communale
•  

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CONTRAT DE TERRITOIRE

• Contrat Territoire Nord Alsace
• Présentation Contrat Nord Alsace communes EPCI
•  

DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 22 01 2024
• Compte administratif 2023
• Compte de gestion 2023
• Affectation des résultats du CA 2023
• Budget primitif 2024
• Taux d'imposition taxes locales 2024
• Subvention école de musique
• Contrat de Territoire Nord Alsace
• Frais de criée
• Permissionnaires lot de chasse n°1
• Permissionnaire lot de chasse n°2
• Convention CAH mise à disposition de personnel Avenant 5
• Site internet
• Approbation de factures
• Attribution de subventions
• approbation devis toiture
• Subventions pour les élèves collège de Schweighouse
•  

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DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 25 03 2024
• Extension de voirie rue des Vignes et rue du Stade - modification du marché
• Contrat de maitrise d'oeuvre - réhabilitation de la rue des Près et aménagement de la voie longeant le terrain de foot
• Presbytère - travaux salle de bain
•  

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DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 08 07 2024
• Demande d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• Décision modificative - report du solde d'exécution négatif exercice 2023
• Rétrocession de voirie communale - rue de la Fontaine
• Attribution des subventions aux associations
• Association Foncière - liste des candidats en vue de la constitution du Bureau
• Approbation de la facture du cimetière
• Présentation des rapports de la CAH 
• Adoption du Compte Financier Unique
• Rétrocession de voirie communale - rue des Prairies
•  

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DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 21 10 2024
• Mise à disposition d'une parcelle à la CAH pour conteneurs à verre
• Travaux d'aménagement de le rue des Prés, de la voie longeant le terrain de foot, création d'un nouvel emplacement pour les conteneurs et demande de subventions
• Subvention scolaire école intercommunale
• Subvention école de musique "La Muse"
• Attribution des travaux pour le remplacement des fenêtres de la sacristie
•  

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DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 10 02 2025
• Compte Administratif 2024
• Compte de Gestion 2024
• Affectation des résultats du CA 2024
• Vote des taux d'imposition des taxes locales 2025
• Budget Primitif 2025
• Subvention école de musique "La Muse"
• Convention CAH - balayage et viabilité hivernale
• Attribution des travaux rue des Prés et rue longeant la voie du terrain de football
• Stade de football - éclairage et portail latéral
• Aire de jeux
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DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 07 07 2025
• Défense extérieure contre l'incendie - controle des hydrants et poteaux incendie
• Travaux d'aménagement du sentier de la Source - attribution des travaux
• Attribution de subventions scolaires
• Rapports annuels de la SDEA : Grand Cycle de l'eau et assainissement
• Présentation du rapport d'activité de la CAH année 2024
• Abrogation de la carte communale
• Projet de restauration du relief de la Sainte Face
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DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 30 09 2025
• Convention de mise à disposition de personnel de la CAH - Avenant 7
• Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits au budget 2025
• Attribution de subventions aux associations communales
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