Procès verbal

• Chasse communale - Composition de la 4c
• Chasse communale - Affectation du produit de la chasse
• Chasse communale - résultats de la consultation

Cliquez pour télécharger la fiche correspondante (pdf)

Procès verbal

• Chasse communale définition de la zone de chasse
• Chasse déf lots et tarifs
• Chasse mode location
• Chasse candidature gré à gré
• Dénomination rue
• Limites territoriales
• Actes transmission préfecture
• Clôtures cimetières

Cliquez pour télécharger la fiche correspondante (pdf)

Procès verbal

• Désignation du secrétaire
• Approbation du pv du 30.10.23
• Validation des candidatures pour l'adjudication du lot n°1 de la chasse communale

Cliquez pour télécharger la fiche correspondante (pdf)

Procès verbal

CONTRAT DE TERRITOIRE

• Contrat Territoire Nord Alsace
• Présentation Contrat Nord Alsace communes EPCI
•  

DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 22 01 2024
• Compte administratif 2023
• Compte de gestion 2023
• Affectation des résultats du CA 2023
• Budget primitif 2024
• Taux d'imposition taxes locales 2024
• Subvention école de musique
• Contrat de Territoire Nord Alsace
• Frais de criée
• Permissionnaires lot de chasse n°1
• Permissionnaire lot de chasse n°2
• Convention CAH mise à disposition de personnel Avenant 5
• Site internet
• Approbation de factures
• Attribution de subventions
• approbation devis toiture
• Subventions pour les élèves collège de Schweighouse

Cliquez pour télécharger la fiche correspondante (pdf)

DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 25 03 2024
• Extension de voirie rue des Vignes et rue du Stade - modification du marché
• Contrat de maitrise d'oeuvre - réhabilitation de la rue des Près et aménagement de la voie longeant le terrain de foot
• Presbytère - travaux salle de bain
•  

Cliquez pour télécharger la fiche correspondante (pdf)

DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 08 07 2024
• Demande d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• Décision modificative - report du solde d'exécution négatif exercice 2023
• Rétrocession de voirie communale - rue de la Fontaine
• Attribution des subventions aux associations
• Association Foncière - liste des candidats en vue de la constitution du Bureau
• Approbation de la facture du cimetière
• Présentation des rapports de la CAH 
• Adoption du Compte Financier Unique
• Rétrocession de voirie communale - rue des Prairies
•  

Cliquez pour télécharger la fiche correspondante (pdf)

DELIBERATIONS

• Secrétaire de séance
• Approbation du pv 21 10 2024
• Mise à disposition d'une parcelle à la CAH pour conteneurs à verre
• Travaux d'aménagement de le rue des Prés, de la voie longeant le terrain de foot, création d'un nouvel emplacement pour les conteneurs et demande de subventions
• Subvention scolaire école intercommunale
• Subvention école de musique "La Muse"
• Attribution des travaux pour le remplacement des fenêtres de la sacristie
•  

Cliquez pour télécharger la fiche correspondante (pdf)